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Marques déposées par Paul DUBRULE
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SAINTE CADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE CADE
Paul DUBRULE

Numéro de dépôt :
1397347
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1997

Présentation de la marque SAINTE CADE

Déposée le 6 mars 1987 par Paul DUBRULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTE CADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Paul DUBRULE, domicilié(e) Travers des Faridoux, 84160 CADENET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque SAINTE CADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE CADE est expirée depuis le 6 mars 1997.

Paul DUBRULE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT CADE , B com BRASSERIE , Luz-Faridoux , Luz-Garrigue


Paul DUBRULE - Travers des Faridoux, 84160 CADENET. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Vins, spiritueux et liqueurs.